Le travail bénévole, les locaux mis à disposition et les biens reçus gratuitement peuvent représenter une part majeure de l’activité d’une association. Les ignorer empêche de comprendre le coût réel de la mission. Les surévaluer fragilise au contraire la crédibilité des comptes. Le SYCEBNL prévoit un suivi et une information adaptés.
1Définir ce qui est mesurable
Recensez les contributions qui peuvent être identifiées, documentées et évaluées de manière suffisamment fiable : biens reçus, locaux utilisés gratuitement, prestations professionnelles offertes ou heures de bénévolat organisées.
Une aide informelle impossible à reconstituer ne doit pas être transformée en chiffre arbitraire. L’entité peut améliorer progressivement ses outils de collecte pour les campagnes futures.
2Choisir une base de valorisation vérifiable
La base peut provenir de la valeur actuelle des biens, d’un prix de service comparable ou d’un taux horaire pertinent. Le guide d’application illustre une valorisation d’heures de bénévolat à partir d’un taux horaire explicite.
La méthode doit rester prudente, constante et documentée. Indiquez la nature de la contribution, la quantité, le taux retenu, la source du taux et le calcul.
3Organiser les pièces de preuve
Pour le bénévolat, utilisez des feuilles de temps ou des états validés par un responsable. Pour un bien, conservez le bon de réception, la description, la quantité, l’état et la valeur de référence. Pour un local, conservez la convention de mise à disposition et la période couverte.
Les informations nominatives sont limitées au nécessaire et protégées. L’objectif est de prouver la contribution, pas de publier des données personnelles inutiles.
4Présenter l’information sans gonfler la performance
Le guide prévoit une présentation équilibrée des ressources et emplois liés aux contributions volontaires en nature dans les notes. Cette symétrie montre à la fois ce que l’entité a reçu et la manière dont cette ressource a soutenu son activité.
Expliquez les limites de l’estimation et les changements de méthode. Une hausse du bénévolat peut provenir d’une activité plus intense ou simplement d’un meilleur système de mesure.
- Recenser seulement les contributions identifiables.
- Documenter quantité et valeur.
- Présenter ressources et emplois.
- Expliquer la méthode dans les notes.
Application corrigée
Cas pratique : campagne menée avec des bénévoles
Une association reçoit 450 000 FCFA de fournitures et mobilise 300 bénévoles pendant deux jours, à raison de cinq heures par jour. Le taux documenté est de 500 FCFA par heure.
- 1Valoriser les fournitures à 450 000 FCFA sur une base vérifiable.
- 2Calculer 300 × 2 × 5 = 3 000 heures de bénévolat.
- 3Valoriser les heures à 1 500 000 FCFA.
- 4Présenter un total de contributions volontaires de 1 950 000 FCFA avec la méthode utilisée.
À retenir
- Mesurer sans inventer.
- Conserver les preuves de quantité et de valeur.
- Présenter une information équilibrée et expliquée.
Références pour approfondir
Les écritures exactes et les obligations fiscales peuvent varier selon la nature de l’entité et le pays. Consultez les textes applicables avant toute décision professionnelle.
Ce guide est un contenu pédagogique général. Vérifiez les textes OHADA applicables et consultez un professionnel pour une situation réelle.